Bien, les principaux éléments y sont mais ce document n'est pas un procès verbal : il est purement unilatéral. Il en manque d'ailleurs une partie, notamment les questions et remarques des élus.
Rappel de l'ordre du jour :- Information/Consultation sur les conditions d’emploi et les mesures prises en faveur des salariés handicapés au titre de l’année 2011
- Information en vue d’une consultation ultérieure sur le projet de modifications des statuts de la Société Anonyme Thales Communications & Security S.A. (transformation en Société par Actions Simplifiée)
- Information et consultation relative au projet de répartition de la taxe d’apprentissage au titre de l’année 2012
- Information en vue d’une consultation ultérieure sur la mise en place des services partagés des activités : point d’avancement de l’Administration du Personnel et de la Paie
- Information sur le nombre de salariés mis à disposition et de conventions de mises à disposition signées par Thales Communications & Security S.A. – Bilan 2011
- Information et consultation :
o sur le principe de la mise en œuvre de prêt de main d’œuvre à but non lucratif par la Société Thales Communications & Security S.A. en 2012,
o sur le principe de l’accueil au sein de Thales Communications & Security S.A. de salariés mis à disposition dans le cadre de prêt de main d’œuvre à but non lucratif en 2012
- Présentation des activités transport de Thales Communications & Security S.A. dans le contexte Thales
- Point sur l’affaire SOTAS Brésil et impact sur les charges de Thales Communications & Security S.A.
- Point d’intervention du Centre de Compétences Industriel auprès de RCS
- Désignation du Secrétaire Adjoint du CCE
- Points complémentaires
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