CHSCT Vélizy du 23 avril

Ordre du jour très chargé : 14 points principaux, dont certains se décomposent en de nombreux autres points. 8 heures de réunion qui n'auront pas permis de traiter l'ensemble. Nous n'en évoquerons que quelques uns.

• Passage en revue des accidents du travail survenus au cours du premier trimestre 2013 : accidents de trajet (les plus fréquents), liés aux conditions météo (glissade sur neige et verglas), plusieurs chocs émotionnels.
• Risques psychosociaux. les élus avaient réclamé un tableau de bord précis des formations RPS destinées aux managers de l'établissement, ou qui y sont rattachés. Des éléments ont été fournis, mais de façon incomplète et incohérente : les élus demandent des informations pertinentes. Enquête en cours sur une situation de harcèlement : la direction donne ses conclusions que les élus n'approuvent pas. Manifestement l'enquête est partiale : il n'y a pas de recherche de responsabilités mais une nouvelle remise en cause de la personne souffrante, alors qu'elle est victime. Les défaillances successives des chaines hiérarchiques et RH sont escamotées. Une représentante du Service Santé au Travail (SST) précise que l'entreprise doit reconnaître sa responsabilité dans le préjudice subi par la personne salariée pour lui permettre une reprise dans de bonnes conditions. Le principe d'une expertise RPS pour les domaines IDT et PRS est adopté. Synthèse de différentes situations en cours ayant fait l'objet de réunions d'analyse. Point sur le procédure (générique) d'enquête pour harcèlement. Présentation des travaux de la Commission centrale Miste Paritaire sue les RPS : la phase de pré-diagnostic est terminée. Méthode de sélection du cabinet qui réalisera le diagnostic approfondi sur l'ensemble de TCS.
• Questions nouvelles : horaires atypiques, Suivi médical des personnes en arrêt maladie longue durée et passage d'information RH->SST qui n'est pas systématique actuellement. Conditions de travail de l'équipe chargée de l'évolution du SI, Projet V4 (TED), DOETH, Prise en compte de l'avis du CE sur la réorganisation PRS, Toulouse : locaux et manipulation particulière de particules ionisantes. Palaiseau : situation de salariés de TCS, projets d'accord télétravail.

Les points restants feront l'objet d'une réunion extraordinaire à court terme.