CHSCT extra du 31 mai

Au menu : Consultations sur le dossier de ristourne CRAMIF 2015, Fiche entreprise 2015, projets de mouvements SFI et C4S, Infos dur le site de Labège (pour les activités d'ITS/CSE/ISO à Toulouse).
Sur le premier point, les élus ne sont pas très convaincus. Il s'agit du dossier de demande de ristourne pour TCS sur les cotisations AT/MP (Accident de Travail (ou trajet)/Maladie Professionnelle) dont le taux, fixé par la Cramif dépend évidemment du nombre d'accidents et de jours d'arrêt. Ils ont beaucoup de mal à obtenir des statistiques sérieuses et donc s'abstiennent. Des informations plus précises et complètes sur les futurs locaux d'ITS/CE/ISO à Toulouse, Labège.