TSS : 2e tour des élections le 30 octobre - Le CE va-t-il repartir ? et le CSHCT ?

Pour TSS, le dernier siège du CE est un véritable enjeu à lui seul. Les salariés mensuels, seuls à voter, en détiennent la clé. En termes de sièges, c’est en effet leur choix qui pourra redonner la majorité du CE à l’équipe CFTC qui a construit le CE, a continué de le développer, même en étant minoritaire et qui a toujours prôné la démocratie. Dans le cas contraire, ce sera à la majorité sortante qui a mené au déclin de ses activités et a soutenu la direction dans son refus d’organiser les élections en juin.

Au 2e tour, il n’y a plus de notion de quorum. La CFE-CGC n’a pas présenté de candidat et restera donc avec le seul siège titulaire obtenu au 1er tour. Quels que soient les résultats, la répartition des sièges titulaires sera donc la suivante. Majorité : 3 sièges, seconde liste : 2 sièges, CFE-CGC un siège.

Pour les Délégués du Personnel, l’enjeu est différent : il y a deux sièges à pourvoir pour les titulaires et autant pour les suppléants. La répartition égale des derniers sièges entre les deux listes restantes semble la plus probable. Dans un tel cas, la CFTC disposant d’un siège de plus au 1er tour, garderait la tête, en voix, comme en sièges. Mais à part le choix, fondamental, des membres du CHSCT, les élus Délégués du Personnel ne votent pas.

Le calendrier (possible) des événements concernant la remise en place des Instances Représentatives du Personnel pourrait donc être à peu près le suivant :

30 octobre : 2e tour
31 octobre : Proclamation des résultats
6 novembre : Convocation de la 1ère réunion du CE pour la désignation du secrétaire du CE et éventuellement du Bureau
14 novembre : 1ère séance délibérative. Nomination des présidents de commission si des volontaires se sont manifestés. Information des nouveaux élus sur l’entreprise, situation économique… Compte tenu de l’interruption de plusieurs mois, cette séance sera très chargée. Dès les présidents de commissions nommés, celles-ci pourront alors reprendre leurs activités et/ou leurs projets (donc les activités concernant les œuvres sociales).
17 novembre : Appel à candidature pour le CHSCT (6 membres)
début décembre : Convocation CE et DP pour la désignation des membres du CHSCT
mi décembre : Convocation de la première réunion du CHSCT, désignation du secrétaire

Ces dates sont pratiquement au plus court et supposent une bonne réactivité de la Direction, ce qui reste évidemment à démontrer.

L’enjeu du CHSCT est tout aussi important, notamment sur les deux points majeurs que sont l’amélioration des conditions de travail liées aux open spaces et aux risques psychosociaux (stress principalement). Le CHSCT dispose d’un pouvoir bien réel puisqu’il peut faire ou faire faire des enquêtes, nommer des experts, saisir l’Inspection du Travail. Pour cela, il peut faire appel au budget de l’entreprise.