Le point sur l'actualité sociale à T3S

Négociations des accords sur le temps de travail à T3S

- Les horaires variables pour les mensuels : plages variables importantes, 2 plages fixes réduites, plusieurs possibilités de régimes horaires (le 1^er débute à 6h30 le matin) pour répondre au mieux à la lourde problématique des transports vers la zone d’emploi de Vélizy, modulation quotidienne possible jusqu’ à plus ou moins 2h… voilà pour les principales caractéristiques de cet accord. Le texte est pratiquement finalisé.

- La remise à plat des différents forfaits pour les cadres : du fait de l’historique de RCS, il existait de nombreux systèmes différents. La tendance est à la simplification avec 210 jours travaillés (ou 1680h pour les forfaits horaires) et un minimum de 15 JRTT. La limite à 10h par jour de travail pour les cadres existant dans deux des anciens accords, sera reprise, de même que le principe de la commission de suivi de l’application de cet accord.

- Il reste à négocier les systèmes d’horaires atypiques et notamment les astreintes dont les régimes et conditions différaient largement, notamment entre TTS et TSS. C’est une priorité.

Etant donné les mauvais résultats 2009 et un budget 2010 en déficit significatif, les négociations sur l’intéressement n’ont pas été jugées prioritaires (pour des raisons légales et fiscales elles doivent être bouclées avant la fin du 1^er semestre de l’année considérée) elles sont donc reportées à 2011.

Prochain CCE extraordinaire : prévu le 26 mai. Parmi les points qui seront à l’ordre du jour, la présentation du SBP2, l’évolution prévisionnelle des effectifs et une information sur la R&D.

Présentation du rapport Technologia à l’ensemble des salariés de T3S (Vélizy et Toulouse) : Deux réunions générales sont prévues à Vélizy, les 17 et 27 mai à 16h30. Une courte synthèse sera présentée par Technologia. Une troisième réunion est prévue à Toulouse, la date reste à fixer. Le rapport complet devrait être rendu accessible peu après à l’ensemble des salariés. Devrait suivre ensuite à court terme l’élaboration d’un plan d’action basé sur les propositions de Technologia, puis sa mise en œuvre.